Conseil Municipal du 27 janvier 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W29 Page 001 Séance du 27 janvier 1989 - Registre 137W29 Page 001 - Délibération
137W29 Page 003Transformation d'un poste de conservateur 2ème catégorie en poste de 1ère catégorie. - Registre 137W29 Page 003 - Délibération
137W29 Page 004Approbation de contrats types a passer avec les professeurs de musique - Registre 137W29 Page 004 - Délibération
137W29 Page 005Reconduction pour un an du contrat de travail de l'archéologue et contrat de travail au service informatique - Registre 137W29 Page 005 - Délibération
137W29 Page 007"Renouvellement de la mise à disposition de personnel communal auprès de l'Association "" Chelles Loisirs Enfance "" - Registre 137W29 Page 007" - Délibération
137W29 Page 008Attribution d'une indemnité spéciale à l'archiviste Municipal - Registre 137W29 Page 008 - Délibération
137W29 Page 009Recrutement d'un technicien territorial pour la gestion des espaces verts. Convention avec la ville de Loudun - Registre 137W29 Page 009 - Délibération
137W29 Page 010Convention d'occupation de locaux scolaires - Registre 137W29 Page 010 - Délibération
137W29 Page 012"Garantie communale à la société coopérative d'HLM de Chelles pour un emprunt de 475.000Francs concernant des travaux de ravalement de 281 logements ( Groupe ""Les Moulins de l'Ilette"" ) - Registre 137W29 Page 012" - Délibération
137W29 Page 014Garantie communale pour remboursement d'un emprunt de 3 Millions de Francs a contracter par le Syndicat mixte pour la géothermie. - Registre 137W29 Page 014 - Délibération
137W29 Page 016Tarif de la surtaxe syndicale d'assainissement - Registre 137W29 Page 016 - Délibération
137W29 Page 017Marché avec la Société OPSYS pour l'informatisation de la bibliothèque Municipale - Registre 137W29 Page 017 - Délibération
137W29 Page 018Contrat de maintenance pour l'entretien et la réparation de machines à écrire et à calculer|-|Convention concernant les stages effectués par les jeunes stagiaires pris dans le cadre des T.U.C. - Registre 137W29 Page 018 - Délibération
137W29 Page 019Avenant à convention avec l'Etat concernant les stagiaires T.U.C. pris dans les service municipaux - Registre 137W29 Page 019 - Délibération
137W29 Page 020Convention avec l'Etat et avec divers organismes pour le fonctionnement de la P.A.I.O. pendant l'année 1989 - Registre 137W29 Page 020 - Délibération
137W29 Page 022Cession de lots du Lotissement industriel rue Marc Seguin - Registre 137W29 Page 022 - Délibération
137W29 Page 024Avenant à contrat de maintenance de la qualité des plats cuisinés à l'avance. - Registre 137W29 Page 024 - Délibération
137W29 Page 025Dénomination de la voie du lotissement industriel Chemin du Corps et rue Marc Seguin - Registre 137W29 Page 025 - Délibération
137W29 Page 026Fixation des montants de cautionnement pour remise de dossier de consultation des entreprises - Registre 137W29 Page 026 - Délibération
137W29 Page 027Voirie communal. Programme 1989. 1ère tranche. Approbation du D.C.E - Registre 137W29 Page 027 - Délibération
137W29 Page 029Contrat d'entretien d'horloges dans divers bâtiments - Registre 137W29 Page 029 - Délibération
137W29 Page 030Convention de mise à disposition d'un terrain pour implanter un poste de transformation E.D.F. Chemin du Corps de Garde. - Registre 137W29 Page 030 - Délibération
137W29 Page 031Participation de la société Bâti service aux travaux de réfection de la rue Caminade. Modification.|-|Prêt du concours des services techniques municipaux à L'OPM.HLM pour maitrise d'œuvre des travaux de voirie et réseaux divers desservant le groupe de 82 logements dans quartier Château Gaillard - Registre 137W29 Page 031 - Délibération
137W29 Page 032Marché avec l'entreprise Montali pour le lot gros œuvre de l'extension de l'Hôtel de Ville (Avenant N°1) - Registre 137W29 Page 032 - Délibération
137W29 Page 033Tarif de stage de glisse - Registre 137W29 Page 033 - Délibération
137W29 Page 034Cession à L'O.P.H.L.M de la partie déclassée de l'avenue Chappe - Registre 137W29 Page 034 - Délibération
137W29 Page 035"Ouverture de la concertation pour l'espace d'activités économiques de la "" Tuilerie "" - Registre 137W29 Page 035" - Délibération
137W29 Page 038Sente derrière les jardins. Acquisition des emprise de terrain nécessaire à la mise en conformité du Chemin - Registre 137W29 Page 038 - Délibération
137W29 Page 041Acquisition de terrains autour du fort de Chelles - Registre 137W29 Page 041 - Délibération
137W29 Page 042Acquisition d'un terrain de la SCI de l'Abbaye pour accès au stade du Parc du souvenir par la rue Besson - Registre 137W29 Page 042 - Délibération
137W29 Page 043Aménagement du jardin public à l'angle du Quai A. PREVOST et la rue du Moulin - Registre 137W29 Page 043 - Délibération
137W29 Page 045"Convention avec ""Entreaide emploi 77"" - Registre 137W29 Page 045" - Délibération
137W29 Page 049Construction d'un parking de stationnement de 42 places rue A. AUBERVILLE. Convention avec la Société STIM - Registre 137W29 Page 049 - Délibération
137W29 Page 050Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 137W29 Page 050 - Délibération
137W29 Page 052Communications diverses - Registre 137W29 Page 052 - Délibération